Conditions de vente

CONDITIONS

Menicacci s.a.s., propriétaire de la marque déposée Bobool (ci-après dénommé Vendeur), dont le siège social est à Florence 50144 &ndash ; Via Maragliano 29/31 et le siège opérationnel à Florence 50136 &ndash ; Via Rocca Tedalda 381, vend des produits pour meubles de salle de bain, carrelage, parquet et stratifié.

Ces conditions générales de vente s'appliquent à la vente de produits conclue par le biais du site web www.bobool.it, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur en la matière, notamment le décret législatif nº. 70/2003, le décret législatif n° 206/2005 et ses modifications ultérieures (ci-après dénommé le Code de la consommation) et la directive européenne n° 2011/83 UE sur les droits des clients.

La vente de produits sur le site www.bobool.it est réservée aux clients majeurs, sinon le consentement d'un parent ou d'un tuteur est requis.

Dans le cas où le client saisit des données erronées, fictives ou fantaisistes dans la correspondance ou lors de la commande en ligne, le vendeur se réserve le droit de poursuivre ces actions afin de protéger les droits des consommateurs.

La confirmation de la commande par l'acheteur implique l'acceptation inconditionnelle des présentes conditions générales de vente, qui prévalent sur toute version antérieure ou spécification établie par l'acheteur, y compris l'échange de courrier électronique.

CONTRAT DE VENTE ET OFFRE AU PUBLIC AU MOYEN D'UN SERVICE COMMERCIAL ÉLECTRONIQUE

Les produits et services et les prix relatifs indiqués sur le site constituent une offre au public telle qu'indiquée dans les présentes conditions de vente et s'appliquent exclusivement aux achats effectués sur le site www.bobool.it. Les contrats stipulés sur le site www.bobool.it concernant les produits et services sont conclus avec Menicacci s.a.s. propriétaire de la marque Bobool.

Par contrat de vente en ligne, nous entendons le contrat à distance portant sur la vente de produits et services conclu entre le client et le vendeur par l'utilisation d'un système de commerce électronique géré par le vendeur via Internet.

Le client fait une proposition de contrat portant sur un ou plusieurs produits, en passant commande sur le site www.bobool.it, puis en transmettant les informations au vendeur.

Une fois la commande envoyée par le client, le vendeur prendra en charge cette commande et la traitera.

Le vendeur enverra au client une confirmation de commande à l'adresse renseignée par le client au moment de la commande, cette communication reprend les produits et services avec les quantités relatives choisies par le client, les prix, les frais de port, le numéro de commande et l'adresse de livraison et les éventuelles demandes spécifiques du client.

Le client est tenu de vérifier ces informations et, en cas de corrections, de les communiquer dans les 24 (vingt-quatre) heures suivant la réception de la confirmation de commande.

Si le vendeur ne reçoit pas de communications de correction de la part du client, il procédera à l'exécution de la commande.

En cas d'absence de garanties de solvabilité (par exemple paiement par virement non effectué ou effectué plus de 5 jours après la commande) le vendeur pourra refuser la commande du client et l'informera par e-mail que le contrat d'achat n'est pas conclu et que la commande ne sera pas complétée et traitée ; dans le cas où le client a procédé au paiement entre-temps, le vendeur remboursera le montant selon les termes de la loi.

Notamment dans l'hypothèse où les produits commandés par le client ne seraient plus disponibles ou à la vente, ou en cas d'erreur de stock, le vendeur contactera rapidement le client par e-mail dans un délai de trente (30) jours ouvrés à compter du jour suivant celui de la transmission de la commande par le client.

Le contrat d'achat entre le vendeur et le client est considéré comme conclu lorsque le vendeur envoie au client la confirmation de l'expédition des produits par e-mail.

COMMANDES

La commande sera traitée le jour suivant la réception du paiement.

Pour le carrelage, le parquet et le stratifié, le prix est également indiqué pour 1 m² de produit par souci de simplicité. Tous les prix sont en EURO et incluent la taxe sur la valeur ajoutée légale.

Les prix des produits et des services, y compris les frais d'expédition et de livraison indiqués sur le site www.bobool.it, peuvent varier sensiblement dau cours du temps. Les prix pour une commande donnée sont ceux indiqués sur le site www.bobool.it au moment de la confirmation de la commande par le client.

Il n'est pas permis de modifier les prix des produits et services inclus dans une commande particulière, même si ces produits et services ont un prix différent à une date ultérieure après la confirmation de la commande sur le site www.bobool.it.

Le transport de tous les matériaux volumineux (au moins 1 côté de plus de 2,40 m) doit être proposé sur demande par le Vendeur pour différents problèmes de déchargement.

PAIEMENTS

Le paiement peut être effectué par virement bancaire, carte de crédit, PayPal et Scalapay.

 Le client qui décide de payer par virement bancaire doit transférer le solde dans les 3 jours ouvrables suivant la confirmation de la commande, faute de quoi la commande pourra être annulée par le Vendeur.

Les commandes payées par virement bancaire seront prises en compte au moment du crédit effectif effectué par la banque.

 Si vous achetez avec Scalapay, votre commande est immédiatement traitée et vous payez selon le nombre de versements que vous avez choisi. Vous reconnaissez que les versements seront transférés à Incremento SPV S.r.l., les parties liées et leurs ayants droit, et vous autorisez ce transfert.

DÉLAIS ET COÛTS DE LIVRAISON

Le Vendeur livre les produits à l'adresse demandée par le client.

La livraison sera effectuée dans les délais indiqués sur la fiche de produit et les jours indiqués sont à considérer comme des « jours ouvrables » : pour les produits à disponibilité immédiate, la livraison au transporteur est prévue dans les 48 heures suivant la réception du paiement, dans le cas où un ou plusieurs produits de la commande ne seraient pas disponibles, le personnel du Vendeur évaluera s'il faut effectuer une livraison unique ou des livraisons multiples et en informera le client à l'avance.

Si le Vendeur n'est pas en mesure de garantir la date de réapprovisionnement des produits temporairement en rupture de stock, il en informera le client en temps utile et prendra des dispositions pour le remplacement des matériaux ou le remboursement des montants déjà payés, conformément aux instructions du lient.

Pendant l'été et les jours fériés, la livraison peut être retardée.

Nos prix comprennent :

• contact téléphonique par le transporteur pour organiser la livraison ;
• Assurance sur tous les envois ;
• Traçabilité de l'envoi ;

La livraison se fait toujours au niveau de la rue. Pour tous les envois nécessitant l'utilisation de palettes (si cela est nécessaire en fonction de la quantité et/ou du poids des produits), la livraison est effectuée avec un hayon hydraulique sur le côté du véhicule, le plus près possible de l'adresse de livraison.

Nos livraisons ne comportent pas de supplément pour les zones peu pratiques, mais pour ces endroits, les délais de livraison peuvent être retardés.

Les coûts sont calculés directement sur le site web et sont visibles pendant le processus d'achat.

Voici les tarifs qui s'appliquent à l'ensemble du territoire italien :

PLUS DE 1 200 KG &euro ; 25,00 Pièces 200 KG NON-DIVISIBLE

À titre d'exemple, il est indiqué qu'un mètre carré de carrelage pèse environ 20/25 kg, une robinetterie sanitaire environ 13/18 kg, un robinet environ 2/4 kg (ces poids doivent être compris comme des indications et ne comprennent pas l'emballage).

Le transport de tous les matériaux volumineux (au moins 1 côté de plus de 2,40 m) doit être proposé à la demande du Vendeur pour divers problèmes liés au déchargement.

N.B. Des changements de prix pour des raisons indépendantes de la volonté du Vendeur sont possibles, auquel cas l'acheteur sera contacté dans les meilleurs délais

LIVRAISON ET RETOUR

Livraison

Au moment de la livraison des marchandises par le transporteur, il est recommandé de vérifier que :
- le nombre de colis livrés correspond à ce qui est indiqué sur le document de transport ;
- l'emballage est intact, non endommagé et non altéré au niveau des matériaux de scellement, tels que le ruban adhésif ou les bandes de plastique, y compris les clips métalliques qui scellent les bandes. Il ne doit pas non plus présenter de coupures, de bosses, d’empreintes ou de contact avec l'eau.

Acceptation

Nous résumons les options d'acceptation possibles à imprimer sur le bon de livraison du transporteur :

Tout dommage ou différence dans le nombre de colis ou d'informations doit être signalé immédiatement au transporteur qui effectue la livraison.
Vous devez accepter la facture en inscrivant à côté de la signature les mots « Acceptation sous réserve » sur le bon de livraison du transporteur (et non sur la copie de la commande), en indiquant la raison, par exemple : « emballage perforé », « emballage cabossé », etc. Si le produit est visiblement endommagé et que le transporteur rejette la réserve dans la facture, veuillez rejeter le produit et noter sur la facture “Colis rejeté car visiblement endommagé&rdquo ; ou “Colis rejeté, car le transporteur rejette la réserve&rdquo ; et nous en informer à temps.
Toutefois, si l'extérieur du colis est encore intact, il est obligatoire d'ajouter la note mentionnée ci-dessus (“Marchandises sous contrôle, accepter colis non endommagé&rdquo ;)

ATTENTION : la réserve d’inspection doit être impérativement effectuée par le client personnellement. N'acceptez pas si le chauffeur vous dit qu'il fera lui-même la réserve ou prétend l'avoir déjà faite. De cette façon, nous ne recevons alors aucune correspondance.
N'oubliez pas qu'il est indispensable d'ajouter la mention “Acceptation sous réserve&rdquo ; afin de recevoir une compensation pour tout dommage. Veillez à joindre cet avis, même si le colis semble intact à l'extérieur. (Exemple : “J'accepte la marchandise sous réserve d'inspection, colis non endommagé&rdquo ;). Après avoir signé le document du transporteur, le client ne peut pas contester les caractéristiques extérieures et à l'intégrité physique des marchandises livrées. Par conséquent, en l'absence d'une « Acceptation sous réserve » de la marchandise, aucune réclamation ne pourra être prise en compte et il ne sera pas possible de la remplacer. Tout problème concernant les produits reçus doit être signalé au plus tard 3 jours après la livraison (la date figurant sur le bon de livraison du transporteur fera foi).
IMPORTANT : Conservez soigneusement le reçu de l'envoi, l'emballage, les produits endommagés et toute preuve de l'incident.
Les ruptures de stock ou les dommages provoqués lors de l’envoi sont très rares, mais il est important que le client suive attentivement ces instructions dans un tel cas. Cela vous permet d'activer correctement les procédures de déclaration des dommages à la compagnie d'assurance et de remplacer rapidement le produit endommagé ou volé. L'acceptation d'un colis sans « réserve » ou la déclaration tardive des dommages peuvent entraîner le non-remboursement des dommages. Conservez soigneusement l'emballage d'origine, les manuels et les accessoires, car ils font partie intégrante du produit que vous venez d'acheter.
L'emballage doit donc être rendu intact en cas de retour et doit constituer un contenant parfait pour tout déplacement du produit.
Si la commande n'est pas livrée à temps pour des raisons indépendantes de notre volonté (par exemple, si l'adresse indiquée est incorrecte), le client sera facturé pour le coût de la nouvelle livraison et les frais de stockage tels que facturés de temps à autre.

Retour

La gestion des retours est régie par la législation en vigueur. En cas de retour pour exercice du droit de rétractation, veuillez vérifier le paragraphe suivant, et il convient de noter que les retours incomplets, endommagés et sans l'emballage d'expédition d'origine intact et que les retours de produits sur mesure ou personnalisés sont pas accepté.

En cas de retour d'un produit endommagé pendant le transport ou incomplet, le Client doit en informer le Vendeur par e-mail à bobool@bobool.it, dans les 24 heures, en détaillant les dommages subis par le produit. Si le colis n'a pas été accepté avec réserve, il ne sera pas possible de procéder au remboursement (voir **LIVRAISON** et **ACCEPTATION**).

En cas de retour pour défaut de conformité, le client a le droit de rétablir, sans frais, la conformité de la marchandise par réparation ou remplacement, ou à une réduction adéquate du prix ou à la résiliation du contrat. Le client peut, à son choix, demander au Vendeur de réparer les biens ou de les remplacer, sans frais dans les deux cas, sauf si la réparation demandée est objectivement impossible ou excessivement onéreuse par rapport à l'autre.

Conformément à l'art. 57 alinéa 2 (décret législatif 206/2005 Code de la consommation), le client est seul responsable de la diminution de la valeur des biens résultant de la manipulation des biens autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens eux-mêmes.

DROIT DE RÉSILIATION

Exigences en matière d'information dans les contrats à distance et hors établissement.

Information sur l'exercice du droit de rétractation conformément à l'art. 49, paragraphe 4 de la Loi sur la protection des consommateurs.

Droit de résiliation :

Le client a le droit, en vertu du décret n° 206/2005 du Code de la consommation et de ses modifications et ajouts ultérieurs, de se retirer du contrat sans pénalité et sans donner de raisons dans un délai de 14 jours à compter du jour où le client ou un tiers désigné par le client, autre que le transporteur, prend physiquement possession de la marchandise.
Afin d'exercer le droit de rétractation, le client doit nous informer par une déclaration claire (par exemple, une lettre envoyée par la poste, par fax ou par e-mail à l'adresse bobool@bobool.it) de sa décision de se retirer du présent contrat.
Une déclaration de résiliation peut être envoyée à l'adresse suivante :

Menicacci s.a.s.

Via Rocca Tedalda 381

50136 Florence (FI) &ndash ; ITALIE

bobool@bobool.it

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que le client envoie la notification de l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation lui-même.
Le droit de résiliation est perdu si le produit retourné n'est pas intact, c'est-à-dire :
- absence de l'emballage d'origine ou emballage non adéquat ;
- le produit a été installé même partiellement ;
- absence d'éléments intégraux du produit (accessoires, vis, composants, etc.) et de l'emballage (étiquettes, étiquettes d'identification, codes, etc. .....) ;
- dommages au produit pour des raisons autres que le transport.
Le client doit assurer l'envoi contre le vol et les dommages de transport et en supporter les frais.

Le client est prié de renvoyer la marchandise à notre siège de Florence (FI) 50136 Via Rocca Tedalda 381, sans retard excessif et en tout cas dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il a communiqué sa rétractation.
Les frais directs et indirects de renvoi de la marchandise sont à la charge du client.

Le risque de perte de la marchandise est soumis à l'entière responsabilité du client, jusqu'au certificat de réception de la marchandise dans notre entrepôt, qu'il s'agisse d'un envoi consignation ou de la possibilité que la marchandise ait été endommagée pour des raisons autres que le transport.
Nous effectuerons le remboursement dans les 14 jours suivant la réception des marchandises, à moins que nous n'ayons effectué avec succès les contrôles relatifs au délai d'exercice du droit de rétractation, de l'intégrité et de l'adéquation du produit et de toutes les conditions énumérées pour le bon exercice du droit de rétractation.
Tous les paiements effectués par le client, y compris les frais d'expédition, seront remboursés.
Pour ce remboursement, nous utilisons le même mode de paiement que celui utilisé par le client pour la transaction initiale, sauf accord exprès avec le client ; en aucun cas, le client ne sera facturé pour ce remboursement.
En l'absence de la condition essentielle de l'intégrité de la marchandise et des conditions supplémentaires décrites ci-dessus, le client perd le droit de résiliation et le produit acheté reste disponible dans l'entrepôt pour être retiré par le client. Le Vendeur l’en informera par un avis approprié.
Le droit de rétractation ne s'applique PAS aux marchandises qui sont faites sur mesure ou clairement adaptées à des besoins personnels ou qui ne peuvent être retournées en raison de leur nature ou qui peuvent se détériorer rapidement ou dont la date d'expiration est dépassée.

GARANTIE ET RESPONSABILITÉ

Garantie

Bobool vend des produits de haute qualité pour lesquels la garantie légale est fournie directement par les fabricants, conformément à la norme de référence.

Garanties légales

Les produits sont garantis contre tous les défauts de conformité et les vices cachés, conformément aux dispositions du Code de la consommation et du Code civil. Extraits du Code de la consommation :

Art. L. 211-4. Le Vendeur est tenu de livrer le bien, conformément au contrat, et est responsable du défaut de conformité existant au moment de la livraison. Il est également responsable des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation, si celle-ci relève de sa responsabilité contractuelle ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Art. L. 211-5. Pour être en conformité avec le contrat, la marchandise doit : 1. - Être propre à l'usage normal d'un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le Vendeur et posséder les caractéristiques que le Vendeur a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; posséder les caractéristiques qu'un acheteur peut raisonnablement attendre des déclarations publiques faites par le Vendeur, le fabricant ou son représentant, en l'occurrence dans la publicité ou l'étiquetage ; 2. - Soit posséder les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties, soit être destiné à un usage particulier, demandé par l'acheteur et porté à la connaissance du Vendeur et accepté par celui-ci.

Art. L. 211-12. L'action résultant du défaut de conformité est prescrite après deux ans à compter de la délivrance du bien.

Responsabilités

Bobool n'est pas responsable de tout défaut d'exécution de la prestation dû à des cas de force majeure, tels que des accidents, explosions, incendies, émeutes, grèves et/ou lock-out, tremblements de terre, inondations, dommages aux systèmes informatiques, pannes de systèmes et autres événements similaires qui empêchent totalement ou partiellement l'exécution du contrat dans les délais convenus. Bobool n'est pas responsable des dommages, pertes et/ou frais encourus suite à l'inexécution du contrat pour les raisons susmentionnées ; le client n'a droit qu'au remboursement du prix payé. De même, Bobool n'est pas responsable de l'utilisation frauduleuse ou illégale des cartes de crédit et autres moyens de paiement ; à aucun moment du processus d'achat, le personnel n'est en mesure de connaître le numéro de la carte de crédit du client, qui est transmis directement à la banque qui gère le service via une connexion sécurisée.

En acceptant ces conditions de vente, Bobool est dégagé de toute responsabilité découlant de l'émission de documents fiscaux erronés en raison d'une saisie incorrecte des données par le client.

Bobool n'assume aucune responsabilité en cas d'erreurs ou de retards liés au site www.bobool.it par le client au moment de la saisie des données ou dans le processus d'achat. Le Vendeur n'est pas responsable de l'impossibilité de recevoir la confirmation de la commande du client ou des erreurs provoquées par des problèmes de réseau Internet, du manque de fonctionnement des adresses e-mail du client ou du Vendeur, ou de tout autre événement que le Vendeur ne peut pas prévoir.

Bobool s'efforce toujours d'assurer que toutes les informations sur le site web reflètent fidèlement les informations sur les produits et services offerts sur le site www.bobool.it. Par information, nous entendons les images, les descriptions, les caractéristiques techniques, la disponibilité en stock et les prix des produits et services proposés sur le site www.bobool.it. Le Vendeur n'est pas responsable des erreurs ou des inexactitudes textuelles ou graphiques relatives aux produits sur le site www.bobool.it. Toutes les informations graphiques et textuelles relatives aux produits présentés sur le site www.bobool.it doivent être considérées comme indicatives et illustratives.